Conseil Municipal du 11 juin 2001



DELIBERATIONS


NuméroDélibérationDate de retour préfectureDate de publication
2001-142APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 MAI 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-143BUDGET PRINCIPAL -APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-144BUDGET PRINCIPAL -APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-145BUDGET PRINCIPAL -AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-146BUDGET SUPPLEMENTAIRE 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-147BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET - APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-148BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET — APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-149BUDGET ANNEXE PARKING CHASSET — AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-150BUDGET ANNEXE ACTIONS ECONOMIQUES — APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-151BUDGET ANNEXE ACTIONS ECONOMIQUES - APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-152BUDGET ANNEXE ACTIONS ECONOMIQUES — AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-153BUDGET ANNEXE CAMPING APPROBATION DU COMPTE ADMINISTRATIF 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-154BUDGET ANNEXE CAMPING APPROBATION DU COMPTE DE GESTION 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-155BUDGET ANNEXE CAMPING AFFECTATION DU RESULTAT DE L'EXERCICE 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-156AJUSTEMENT DES BIENS RENOUVELABLES AUTRES QUE LE MATERIEL DE TRANSPORT ACQUIS EN 1995 — COMPTE DE GESTION 2001 - Délibération - (sans annexe)
2001-157GARANTIES D'EMPRUNT DE 5 750 000 F ET 1 700 000 F A H.B.V.S. — CONSTRUCTION DE 16 LOGEMENTS A BELIGNY - Délibération - (sans annexe)
2001-158CESSION DE PATRIMOINE ENTRE LA SOCIETE SODILOGE ET H.B.V.S. - Délibération - (sans annexe)
2001-159TRANSFERT DE GARANTIE D'EMPRUNT DE SODILOGE A H.B.V.S. - Délibération - (sans annexe)
2001-160MODIFICATION DES TARIFS DES ATELIERS DE PRATIQUE ARTISTIQUE AU MUSEE DINI - Délibération - (sans annexe)
2001-161AMENAGEMENT DES ESPACES EXTERIEURS DE LA RESIDENCE "LES FAUVETTES" -CONVENTION VILLE / OPAC DU RHONE — PARTICIPATION DE LA VILLE - Délibération - (sans annexe)
2001-162INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2241-1 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : BILAN DES ACQUISITIONS ET VENTES REALISEES DU LER JANVIER AU 31 DECEMBRE 2000 - Délibération - (sans annexe)
2001-163INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL : BILAN ANNUEL DE L'EXECUTION DES MARCHES PUBLICS ARTICLE 316.2 DU CODE DES MARCHES PUBLICS - Délibération - (sans annexe)
2001-164AUTORISATION A DONNER AU MAIRE POUR LA SIGNATURE DU PERMIS DE DEMOLIR DU LOCAL 105 RUE P. HERON - Délibération - (sans annexe)
2001-165REALISATION D'UNE VOIE NOUVELLE RENAN - BALLOFFET -LANCEMENT DE L'APPEL D'OFFRES - Délibération - (sans annexe)
2001-166INSTALLATION CLASSEE ARRETE AUTORISANT A TITRE DE REGULARISATION LA SOCIETE CHAINE ET TRAME TEINTURE C.T.T. A EXERCER DES ACTIVITES DE TEINTURE APPRET, BLANCHIMENT ET DELAYAGE DE MATIERES TEXTILES 465 RUE JEAN CHAZY A VILLEFRANCHE — INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL - Délibération - (sans annexe)
2001-167MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS - Délibération - (sans annexe)
2001-168INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : PASSATION DE MARCHES NEGOCIES - Délibération - (sans annexe)
2001-169INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : SOUSCRIPTION D'UN PRET DE 12 000 000 F AUPRES DE LA CAISSE D'EPARGNE - Délibération - (sans annexe)
2001-170INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : SUITE A L'ACQUISITION DE L'IMMEUBLE PERRIN RUE NATIONALE — RUE PASTEUR -AVENANT AU BAIL DE LA BOULANGERIE LOUEE A LA S.N.C. FRERES FAVRE 91 RUE NATIONALE - Délibération - (sans annexe)
2001-171INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : SUITE A L'ACQUISITION DE L'IMMEUBLE PERRIN RUE NATIONALE — RUE PASTEUR -AVENANT AU BAIL DU LOGEMENT LOUE A MR ET ME MAZZEGA ERIC 56 RUE PASTEUR - Délibération - (sans annexe)
2001-172INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : SUITE A L'ACQUISITION DE L'IMMEUBLE PERRIN RUE NATIONALE — RUE PASTEUR -AVENANT AU BAIL DU LOGEMENT LOUE A ME MAIRET JEANINE 42 RUE PASTEUR - Délibération - (sans annexe)
2001-173INFORMATION DANS LE CADRE DE L'ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES : MAISON DU PERREON LIEUDIT "LES LOGES" BAIL AVEC MR ET ME PIRON PASCAL - Délibération - (sans annexe)